SPLEA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79903758500012

• Avenant 1 à l'accord relatif à l'amplitude de travail maximale et à la durée de repos quotidien (T06823060236)
  Début : 28/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord relatif à l'amplitude de travail maximale et à la durée de repos quotidien (T06823007786)
  Début : 08/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord portant sur les congés exceptionnels pour enfants malades en situation de handicap (T06823007712)
  Début : 17/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE (T06819002372)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord d'aménagement du temps de travail forfait jours des cadres (T06819001664)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord en faveur de l'égalité Femme-Homme (T06818000565)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord portant sur la journée de solidarité (A06818004228)
  Début : 10/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord relatif à la durée de repos quotidien (A06818003750)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes (T06823008313)
  Début : 03/05/2023 Fin : 02/05/2027
  Accord d'entreprise SPLEA

• Négociation annuelle obligatoire (T06825063081)
  Début : 03/07/2025 Fin : 30/11/2025
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• Avenant 2 à l'accord du 8 juin 2023 pour l'instauration de la prime d'assiduité (T06825062956)
  Début : 01/08/2025 Fin : 30/11/2025
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• Avenant n° 1 à l'accord du 08/06/2023 pour l'instauration de la prime d'assiduité (T06824061611)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord pour l'instauration d'une prime d'assiduité (T06823060352)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/07/2024
  Accord d'entreprise SPLEA

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023 (T06823008661)
  Début : 08/06/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise SPLEA

• Négociations annuelles obligatoires 2022 (T06823008165)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise portant sur l'activité partielle individualisée (T06820003796)
  Début : 14/05/2020 Fin : 10/07/2020
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T06819001127)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T06819001127)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à la NAO 2017 (A06818004318)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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