STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50087708900028

• PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2026 STEF LOGISTIQUE RHÔNE-AUVERGNE (T06926072155)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• Accord de substitution STEF Logistique Rhone-Auvergne (T06325062241)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• Procès Verbal d'Accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2025 STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE (T06925067388)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• ACCORD SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DES BENEFICES (T06924066180)
  Début : 12/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCAITON ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEU AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2024 (T06924062372)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• Avenant n°2 portant révision de l'Accord d'aménagement du temps de travail (T06924062257)
  Début : 25/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2023 STEF LOGISTIQUE RHONE-ALPES (T06923025403)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• Avenant accord d'aménagement du temps de travail (T06923024338)
  Début : 26/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• Avenant à l'accord sur la mise en œuvre des astreintes des équipes techniques (T06922022336)
  Début : 02/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2022 STEF LOGISTIQUE RHONE-ALPES (T06922020348)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'aménagement du temps de travail de STEF Logistique Rhône-Alpes (T06921017827)
  Début : 04/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE RHONE-AUVERGNE

• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019 STEF LOGISTIQUE RHONE-ALPES (T06919005138)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur le recours au vote électronique (T06925066971)
  Début : 07/04/2025 Fin : 30/04/2029
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06325062458)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
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• Accord de réduction de la durée des mandats du CSE (T06925066820)
  Début : 06/02/2025 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL (T06919007197)
  Début : 28/06/2019 Fin : 28/06/2021
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