STEF TRANSPORT RENNES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49067502200027

• UN AVENANT ACCORD SUR LES ASTREINTES (T03524063510)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• AVENANT ACCORD SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI (T03524062635)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Accord sur les astreintes pour le personnel de STEF Transport RENNES (T03524014551)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2024 (T03524014549)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Avenant à l'accord d'entreprise relatifs aux remboursement de frais du personnel roulant de STEF transport RENNES (T03524061292)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Avenant Accord Frais de Déplacement STEF TRANSPORT RENNES 2023 (T03523013916)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• ACCORD NAO 2022 _ Rennes _ Négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail (T03522010423)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2021 (T03521007999)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Un Accord sur le Dialogue Social STEF Transport RENNES (T03519002714)
  Début : 26/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Réduction de la durée des mandats du CSE (T03518001651)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• Un Avenant les Remboursments de Frais du Personnel Roulant (T03518000901)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la NAO 2018 (T03518000128)
  Début : 24/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (T03518000125)
  Début : 24/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• UN ACCORD SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI STEF TRANSPORT RENNES (T03518000127)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• UN AVENANT AU PV D'ACCORD SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE STEF TRANSPORT RENNES ANNEE 2017 (A03518007392)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T03525065240)
  Début : 20/06/2025 Fin : 19/06/2028
  Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES

• ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03523013917)
  Début : 17/06/2022 Fin : 17/06/2025
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03522011588)
  Début : 17/06/2022 Fin : 16/06/2025
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• Un Accord sur les congés payés (T03518001455)
  Début : 26/10/2018 Fin : 31/05/2023
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