TIBCO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49069792700013

• Accord sur le budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique de TIBCO (T04426068741)
  Début : 31/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• PV d'accord NAO (T04426067818)
  Début : 26/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• PV Accord NAO 2024 (T04424063226)
  Début : 22/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles 2023 (T04423018959)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04422015123)
  Début : 11/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• AVENANT A L’ACCORD DE TELETRAVAIL du 26 janvier 2012 (T04421011719)
  Début : 06/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• Accord sur le télétravail (T04420009296)
  Début : 17/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• PV ACCORD NAO (T04420009300)
  Début : 04/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution SIGMA (T04420009297)
  Début : 02/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• Accord de substitution ID2 VDL (T04420009299)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant consolidé à l'accord d'aménagement du temps de travail (T04420008025)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord suppression de la variante 37h30 prévue à l'accord ATT et augmentation (T04420008026)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant consolidé à l'accord d'aménagement du temps de travail (T04420006663)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Remboursement Frais (T04419005961)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO

• Avenant consolidé à l'accord aménagement du temps de travail (T04419005582)
  Début : 27/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2019 (T04419004920)
  Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Durée des Mandats des Membres du Comité Social & Economique (T04418002254)
  Début : 09/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord Télétravail - avenant 2018 sur l'accord sur le travail à domicile -Vconsolidée (T04418001795)
  Début : 28/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord ATT - Avenant 2018 - Vconsolidée (T04418001796)
  Début : 28/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2018 (T04418000873)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04423060505)
  Début : 27/10/2023 Fin : 27/10/2027
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• ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04420007396)
  Début : 28/05/2020 Fin : 28/05/2023
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• Accord prime Macron exceptionnelle pouvoir d'achat (T04420008027)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• COVID19_Accord indemnisation activité partielle (T04420006972)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• COVID19_Accord congés-CET-RTT-HR (T04420006975)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T04419003189)
  Début : 20/02/2019 Fin : 31/03/2019
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