KEOLIS LILLE METROPOLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82416479200023

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T59L25066096)
  Début : 31/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS LILLE METROPOLE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T59L24062223)
  Début : 08/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord de fin de conflit du 30 août 2023 (T59L23060312)
  Début : 29/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T59L22017045)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif a la mise en place et au fonctionnement du CSE du 30 août 2019 (T59L21011527)
  Début : 12/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T59L19006721)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord NAO 2019 (T59L19005171)
  Début : 16/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail effectif des intervenants service clientèle (T59L18002895)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2018 (T59L18001311)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord portant sur la reprise des accords collectifs de Keolis Lille par Transpole (T59L18000236)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique (T59L23060307)
  Début : 03/08/2023 Fin : 02/08/2026
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• Accord d'entreprise relatif au rappel sur repos (T59L24064589)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime exceptionnelle dite "prime partage de la valeur" dans le cadre du protocole d'accord de fin de conflit du 17 juillet 2024 (T59L24063631)
  Début : 17/07/2024 Fin : 31/08/2024
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• Protocole d'accord de fin de conflit jeux olympiques 2024 (T59L24063630)
  Début : 27/07/2024 Fin : 11/08/2024
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• avenant relatif au transfert de droits affectés au CET et à l'abondement 2020 - Keolis Lille Metropole (T59L20011103)
  Début : 29/09/2020 Fin : 28/09/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de valeur (T59L22018824)
  Début : 20/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T59L21014241)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T59L20009492)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T59L19006423)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus du personnel et des membres du conseil de discipline de la société Transpole (T59L19005260)
  Début : 10/04/2019 Fin : 30/11/2019
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