VESUVIUS FRANCE SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32936154700014

• Avenant à l'accord de substitution relatif aux garanties collectives de remboursement des frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés de la société Vesuvius France SA (T59V26061261)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de substitution relatif aux garanties collectives des frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés de la société Vesuvius France SA (T59V24060573)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de classifications cadres (T59V24060455)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Annexe n°1 - Mise en conformité du reglement intérieur de Vesuvius France - Lanceurs d'alerte - Nouvelle définition du harcèlement sexuel (T59L23019962)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Avenant n°2 mise en conformité accord d'entreprise BDESE (T59V22002509)
  Début : 02/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 17 SEPTEMBRE 2012 ET DES AVENANTS SUCCESSIFS, RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE SANTÉ AU BENEFICE DE L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE VESUVIUS FRANCE SA (T59V22002162)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Avenant n°1 - Accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (T59V19000520)
  Début : 09/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (T59V19000432)
  Début : 08/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T59L18000350)
  Début : 20/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux titres restaurant 2026-2027-2027 à effet du 1er mars 2026 (T59V26061255)
  Début : 01/03/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord collectif d'entreprise d'une indemnité de participation aux frais kilométriques et d'une prime écomobilité du 29 avril 2025 (T59V25061025)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord collectif d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59V25061028)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2027
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• ACCORD COLLECTIF TITRES RESTAURANT - OCTOBRE 2025 A DECEMBRE 2025 (T59V25061093)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de Sécurité en faveur du personnel intérimaire/groupement employeur 2025 (T59V25061026)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux Titres Restaurant (T59V25061027)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/10/2025
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• Accord collectif d'entreprise "Titres Restaurant" mai 2024 à juin 2025 (T59V24060598)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• accord d’entreprise de mise en place d’une « indemnité de participation aux frais kilométriques » et d’une « prime écomobilité du 1er janvier 2025 au 31 mars 2025 (T59V25060740)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de sécurité en faveur du personnel intérimaires 2024 (T59V24060227)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de mise en place d'une "Indemnité de Participation aux frais kilométriques" et d'une "Prime Ecomobilité" (T59V23003026)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place des classifications professionnelles cadres (T59V24060379)
  Début : 11/06/2024 Fin : 31/08/2024
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• Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T59V21001391)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de sécurité en faveur du personnel intérimaire (T59L23021060)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA

• Proces verbal d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires (T59V23002670)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord PPV "Prime Partage de la Valeur (T59L23021051)
  Début : 01/01/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée des mandats de la délégation du personnel du CSE (T59V19000429)
  Début : 08/11/2019 Fin : 22/11/2021
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• Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes (T59L18000212)
  Début : 20/04/2018 Fin : 19/04/2021
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• PV ACCORD NAO 2020 (T59V20000601)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION MANDATS CE DP CHSCT (T59V19000141)
  Début : 20/02/2019 Fin : 30/11/2019
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• Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de Vesuvius suite à la cessation des activités FC et AR du site de Feignies (T59V19000277)
  Début : 23/04/2019 Fin : 03/05/2019
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