Accord d'entreprise EXPANSION 60 MERU
accord d'entreprise relatif a l'organisation de l'aménagement du temps de travail
Application de l'accord
Début : 29/08/2023
Fin : 01/01/2999
Début : 29/08/2023
Fin : 01/01/2999
Le 29/08/2023
- Stress, risques psycho-sociaux
- Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- Egalité salariale F/H
- Travail de nuit
- Autre, précisez
- Formation professionnelle
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Travail du dimanche
- Travail à temps partiel
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Durée collective du temps de travail
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Autres dispositions Egalité professionnelle
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
- Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
- Stress, risques psycho-sociaux
- Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- Egalité salariale F/H
- Travail de nuit
- Autre, précisez
- Formation professionnelle
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Travail du dimanche
- Travail à temps partiel
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Durée collective du temps de travail
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Autres dispositions Egalité professionnelle
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
- Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Mise à jour : 2023-10-02
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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