Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 13/12/2017
AVENANT 1 DE REVISION DE L ACCORD COLLECTIF DU 10 DECEMBRE 2009 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE AU PERSONNEL AFFILIE A L AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 11/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 29/11/2018
Accord relatif à la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 29/11/2018
Accord d'Etablissement Prime Personnels ASD, AMP, AVS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 04/10/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 09/10/2019
Accord d'établissement relatif à la Prime Personnels ASD, AMP, AVS EHPAD Saint Vincent de Paul et Soeur Rosalie
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 27/01/2020
Accord relatif à la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 27/01/2020
Accord d'établissement Prime Personnels ADS, IDE de nuit SSR La Marteraye
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 09/07/2020
Accord relatif à la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 09/07/2020
Accord collectif d’entreprise modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé existante
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 04/06/2020
Avenant à l'accord du 27 janvier 2020 relatif à la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 16/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D’EXPOSITION AU RISQUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 09/07/2020
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise SANTY PLAINE ACTIONS 09/05/2023
Accord relatif à la mise en place d'une organisation de la durée du travail en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PRESTA'TERRE 20/05/2026
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 63 21/11/2024
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 07/01/2019
AVENANT 6 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SAUVEGARDE 13
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 07/01/2019
AVENANT 5 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE SAUVEGARDE 13
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES ELUS DES COMITES D'ETABLISSEMENTS DE SAUVEGARDE 13
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 28/11/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comité Social Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 03/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
ACCORD RELATIF A L’AVANCEMENT DANS L’ECHELON CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME NON CONVENTIONNELLE DES PERSONNELS INTERVENANTS EN MILIEU OUVERT SUR L’ENSEMBLE DES BOUCHES DU RHONES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS EMPLOYES PAR LES MULTI ACCUEIL COLLECTIFS
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 26 07/12/2022
UN ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA SAUVEGARDE 26
ACCORD