Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise RETRAITE ESPACE GRAND AGE INFORMATION 07/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LA REVALORISATION DES METIERS EN TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EMPLOIS & SERVICES 18/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS NVENTIONS DE FORFAT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EMPLOIS & SERVICES 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 30 JANVIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EMPLOIS & SERVICES 02/04/2024
Avenant n°1 du 2 avril 2024(champ d'application)
AVENANT

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 14/11/2022
ACCORD DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 12/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion 2023 2024 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 18/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 07/02/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 07/02/2024
Accord d'entreprise collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 25/11/2024
Avenant de révision de l'accord NAO de novembre 2022 relatif aux titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 25/11/2024
Avenant de révision de l'accord NAO de mars 2021 relatif aux primes de mission
AVENANT

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 25/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF le 25 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 25/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 24/11/2025
Accord d'entreprise collectif relatif à la mise en place de mesures d'aménagement exceptionnel en cas de pathologies chroniques, douloureuses ou invalidantes
ACCORD

Accord d'entreprise RIM 11/04/2022
UN ACCORD RELATIF A UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.P.L OPE (OSER POUR L'EDUCATION) 30/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 AOUT 2021 SPL OSER POUR L'EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise S.P.L OPE (OSER POUR L'EDUCATION) 18/11/2022
Procès Verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S.P.L OPE (OSER POUR L'EDUCATION) 19/12/2024
Accord sur la politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S.UR.SO 07/03/2025
Accord instaurant le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SAMU SOCIAL DE L'OISE 01/07/2024
Accorc collectif/charte sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAMU SOCIAL INTERNATIONAL 10/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTAT 26/06/2025
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 11 mai 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 13/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PRIME PERSONNELS ASD AMP AVS - EHPAD S T VINCENT DE PAUL ET SOEUR ROSALIE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 13/12/2017
AVENANT DE REVISION A L ACCORD DU 7 10 2015 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE AU PERSONNEL NON AFFILIE A L AGRIC
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE ET BIEN ETRE 13/12/2017
AVENANT 1 DE REVISION DE L ACCORD DU 10 12 2009 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE AU PERSONNEL AFFILIE A L AGIRC
AVENANT