Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
SAUVEGARDE 13
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 28/11/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comité Social Economique Central
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 03/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
ACCORD RELATIF A L’AVANCEMENT DANS L’ECHELON CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME NON CONVENTIONNELLE DES PERSONNELS INTERVENANTS EN MILIEU OUVERT SUR L’ENSEMBLE DES BOUCHES DU RHONES
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 13 22/06/2021
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS EMPLOYES PAR LES MULTI ACCUEIL COLLECTIFS
AVENANT
SAUVEGARDE 26
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 26 07/12/2022
UN ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA SAUVEGARDE 26
ACCORD
SAUVEGARDE 58
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 58 07/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE 58 28/05/2019
projet de protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires de l'année 2018
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE 23/09/2022
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de la Sauvegarde
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DU FINISTERE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE DU FINISTERE 30/06/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections de 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de L’association La Sauvegarde du FINISTERE (ADSEA29)
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DES SAVOIES
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DES SAVOIES 10/01/2024
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DROME
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DROME 22/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 23 OCTOBRE 2014 SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT
SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DESC
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DESC 26/03/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DESCEN
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE DESCEN 14/09/2020
Aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD
SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 09/01/2025
Accord de substitution relatif au regime obligatoire de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 09/01/2025
ACCORD « MOBILITE »AU SEIN DE LA SEAS
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 09/01/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité complémentaire de sujétion d'horaire d'internat
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 27/01/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2025 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 01/03/2025
ACCORD SUR Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DES SAVOIE 01/03/2025
Accord sur Prime de partage de la valeur
ACCORD
Sauvegarde de Seine Saint Denis
Accord d'entreprise Sauvegarde de Seine Saint Denis 07/12/2023
En faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la conciliation entre vie personnelle et vie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise Sauvegarde de Seine Saint Denis 07/12/2023
Accord de méthode
ACCORD
Sauvegarde de l'enfance de l'adolescence et des adultes du Finistère
Accord d'entreprise Sauvegarde de l'enfance de l'adolescence et des adultes du Finistère 30/09/2021
un Accord d'entreprise relatif à la création d'un lieu de vie au sein de la sauvegarde et aux conditions de travail des permanents qui y exercent
ACCORD
sauvegarde de Seine Saint Denis
Accord d'entreprise sauvegarde de Seine Saint Denis 07/12/2023
prorogation des mandats
ACCORD
sauvegarde de l'enfance à l'adulte du pays basque
Accord d'entreprise sauvegarde de l'enfance à l'adulte du pays basque 11/09/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
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