Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 08/07/2022
Accord relatif à l'accompagnement des salariés proches aidant
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 05/07/2022
Accord d'entreprise Relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 05/07/2022
Accord d'entreprise Relatif au CDD à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 03/12/2021
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 03/12/2021
Accord sur le droit d'expression des salariés cadres de direction
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 30/09/2021
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 30/01/2023
Accord relatif à la mobilité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 30/01/2023
accord relatif à l'aménagement du temps de travail tout au long de l'année
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 26/05/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 26/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections 2023 des membres du Comité social et économique SE
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 05/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 22/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE Relatif au Forfait Mobilités Durables 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 26/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE Relatif aux transferts
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 10/12/2024
Accord d'Entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUB RHONE 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical 2024
ACCORD
PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE 24/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels -GEPP
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE 11/09/2023
Accord sur le dialogue social et le renouvellement du Comité économique et social
ACCORD
RECYCL'AIRE
Accord d'entreprise RECYCL'AIRE 12/10/2026
Accord de report des elections du CSE et de prorogation des mandats des elus du CSE de l'UES
ACCORD
REGAIN
Accord d'entreprise REGAIN 26/06/2025
ACCORD Aménagement du temps de travail dans le cadre d'un CDII à temps partiel pour l'AI
ACCORD
Accord d'entreprise REGAIN 26/06/2025
ACCORD Forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise REGAIN 20/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'association
ACCORD
REGAIN COORDINATION
Accord d'entreprise REGAIN COORDINATION 24/02/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
REGIE DE DEVELOPPEMENT LOCAL
Accord d'entreprise REGIE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 22/04/2021
L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE AU SEIN D'UNE ASSOCIATION
ACCORD
REGIE DE QUARTIER ACTIF
Accord d'entreprise REGIE DE QUARTIER ACTIF 23/02/2024
ACCORD COLLECTIF SUR DES JOURS DE CONGES COMPENSATOIRES
ACCORD
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