Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise PLAN LIBOURNAIS INSERT PAR L ECONOMIQUE 27/11/2025
Accord Compte Epargne Temps sans abondement de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETH PATIENT PLATEFORME EDUCATION 28/04/2026
LA FORMALISATION & À LA SÉCURISATION DU RÉGIME DES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES & DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE FORME D'EVALUATION DE L'AUTONOM 02/05/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE FORME D'EVALUATION DE L'AUTONOM 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT POUR UNE DUREE DETERMINEE UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE FORME DE MOBILITE DU PUY DE DOME 04/09/2023
Accord d'entreprise 2023 PFM63
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE FORME DE MOBILITE DU PUY DE DOME 15/07/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION GLOBAL DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DU 04/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PLURIELS 94 Association (Durée Aménagement Temps Travail) 20/12/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise POINT ECOUTE CHAMPIGNY 08/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ACCOMPAGNEMENT PREVENTION SANTE ALSACE (POLE APSA) 11/06/2024
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ACCOMPAGNEMENT PREVENTION SANTE ALSACE (POLE APSA) 27/03/2025
Accord sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ACCOMPAGNEMENT PREVENTION SANTE ALSACE (POLE APSA) 13/11/2025
Accord relatif aux périmètre et critères d'ordre des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIV 10/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 01/12/2020
Avenant n°1 à l'accord temps de travail - Don de jours entre collègues
AVENANT

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 11/06/2021
Avenant n°2 à l'accord temps de travail - Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels et au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 01/06/2022
Annexe n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise POUCE TRAVAIL 09/01/2024
ACCORD DEFINISSANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POUCE TRAVAIL 10/09/2024
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE ENTITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) POUCE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POUCE TRAVAIL 10/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA REEDUCATION PROF ET SOCIALE 22/03/2019
l'accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA REEDUCATION PROF ET SOCIALE 27/04/2023
Accord d'entreprise sur l'utilisation de la messagerie électronique de l'entreprise et la mise à disposition d'un espace numérique de travail de l'entreprise par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LA REEDUCATION PROF ET SOCIALE 29/04/2024
accord d'entreprise pour la mise en place du télétravail au sein de l'ARPS
ACCORD

Accord d'entreprise pour la rééducation professionnelle et sociale 21/12/2023
accord collectif d'entreprise pour le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD