Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise PEP 06 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 28/09/2017
RELEVE DE CONCLUSIONS DES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 06 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 28/09/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NTIC NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 06 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 28/09/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NTIC NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 06 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 28/09/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NTIC NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 17/09/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DOMAINE EDUCATION ET LOISIRS PEP42
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 20/05/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation et la répartition de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 20/05/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la modification de la période de référence des congés payés annuels des salariés des PEP42
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 17/12/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat - Association des PEP 42
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 05/07/2022
Accord collectif d’entreprise prévoyant la possibilité de dons de jours
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 29/11/2022
Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de partage de la valeur (PPV) - Association des PEP 42
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 17/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL PEP 42
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 42 17/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PEP 42 SUR LA MODIFICATION DE CALENDRIER ANNUEL D’OUVERTURE 2023 EN TENANT COMPTE DU CALENDRIER DE L’EDUCATION NATIONALE FIXE PAR L’ARRETE DU 07/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 62 18/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 80 11/10/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQE
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 80 11/10/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE CONFIGURATION
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 03/07/2019
accord sur la mise en place du comite social et economique PEP 87
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 05/03/2020
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 14/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 28/01/2021
ACCORD RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DES SALARIES TRANSFERES DE CALINS ET GALIPETTES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 04/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 31/08/2022
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 13/09/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 13/09/2023
Accord relatif aux instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PEP 87 15/05/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31/08/2022
ACCORD