Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ODYNEO 25/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT A L'ASSOCIATION ODYNEO SE SUBSTITUANT A L'ACCORD SIGNE LE 26/10/2015
ACCORD

Accord d'entreprise ODYNEO 04/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRE HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 08/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE PROTECTION ENFANCE ADOLESCENCE 20/09/2019
OPEA - Accord d'entreprise CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE PROTECTION ENFANCE ADOLESCENCE 31/01/2023
Accord d'entreprise du 31.01.2023
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE PROTECTION ENFANCE ADOLESCENCE 07/07/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les "oubliés du Segur"
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE PROTECTION ENFANCE ADOLESCENCE 23/05/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 17/12/2018
Accord Cadre relatif à la mise en place des nouvelles institutions representatives du personnel au sein de l'entreprise Ordre de Malte France
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 29/04/2019
AVENANT A L’ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’ENTREPRISE ORDRE DE MALTE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 29/04/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 04/12/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L' 04/12/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 08/07/2020
Avenant à l'accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 25/04/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’ENTREPRISE ORDRE DE MALTE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 31/05/2023
Accord forfait jours COMEX,CODIR
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 13/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 13/09/2024
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 04/12/2019
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 03/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 03/12/2025
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 19/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 17/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 13/09/2024
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D’UNE « PRIME DE COOPTATION » ET D’UNE « PRIME DE FIDELISATION »
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 03/12/2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES ORDRE ST JEAN TERRE STE 12/05/2025
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD