Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
MUTUELLE D'ACTION SOCIALE DES FINANCES PUBLIQUES
Accord d'entreprise MUTUELLE D'ACTION SOCIALE DES FINANCES PUBLIQUES 24/05/2023
AVENANT N° 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 OCTOBRE 2014 A DUREE INDETERMINEE CONGES EXCEPTIONNELS
AVENANT
MUTUELLE D'ACTION SOCIALE DES FINANCES PUBLIQUES (MASFIP)
Accord d'entreprise MUTUELLE D'ACTION SOCIALE DES FINANCES PUBLIQUES (MASFIP) 23/11/2020
Accord d'entreprise du 23/11/2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la MASFIP
ACCORD
MVT ASS EVEIL VALORIS ADULTES SOUS TUTEL
Accord d'entreprise MVT ASS EVEIL VALORIS ADULTES SOUS TUTEL 26/09/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le perimetre des etablissements distincts
ACCORD
NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE
Accord d'entreprise NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE 02/03/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
NISSE
Accord d'entreprise NISSE 01/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR FORFAIT JOURS
ACCORD
NOVEMPLOI
Accord d'entreprise NOVEMPLOI 24/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - LA CATEGORISATION
ACCORD
O D T I
Accord d'entreprise O D T I 20/03/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/2017
AVENANT
Accord d'entreprise O D T I 24/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 21/06/17
AVENANT
O R E A G
Accord d'entreprise O R E A G 05/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 08/02/2019
Accord d'entreprise sur le nombre d'établissements distincts et la mise en place de représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 05/03/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 13/02/2020
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 27/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISES SUR LES MODALITES D'ACQUISITION ET DE POSE DES CONGES PAYES ET DES CONGES D'ANCIENNETE EN JOURS OUVRES
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 21/06/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 27/06/2024
Accord d'entreprise sur les congés payés supplémentaires (dits « congés trimestriels ») au sein de l'OREAG
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 27/06/2024
Accord d'entreprise sur le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise O R E A G 27/06/2024
Accord d'entreprise sur le versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD
OBJECTIF SOLIDARITE EMPLOI ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise OBJECTIF SOLIDARITE EMPLOI ENVIRONNEMENT 27/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE 13EME MOIS, AUX CONGES EXCEPTIONNELS ET, AU DISPOSITIF DE LA CARENCE MALADIE AU SEIN DE L’ASSOCIATION OBJECTIF SOLIDARITE EMPLOI ENVIRONNEMENT
ACCORD
ODYNEO
Accord d'entreprise ODYNEO 06/12/2021
ACCORD ODYNEO DU 6 DECEMBRE 2021 RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ODYNEO 13/03/2023
ACCORD COLLECTIF ODYNEO RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ODYNEO 10/05/2023
ACCORD COLLECTIF ODYNEO SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ODYNEO 14/06/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE, FAMILIALE ET PERSONNELLE 2021-2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise ODYNEO 07/12/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Objectif Emploi
Accord d'entreprise Objectif Emploi 09/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT
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