Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise MISSION LOCALE AGGLOMERATION ET TERRITOIRE DU VALENTINOIS 02/08/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE BRON DECINES MEYZIEU 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE D INSERTION DES JEUNES DU BASSIN DE THAU 27/06/2023
accord sur l'aménagement du temps de travail et mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE D INSERTION DES JEUNES DU BASSIN DE THAU 27/06/2023
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE D INSERTION DES JEUNES DU BASSIN DE THAU 27/06/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU BASSIN D'EMPLOI D'EPINAL 30/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMENERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU NORD MEUSIEN 20/10/2023
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 22/03/2021
ACCORD TEMPORAIRE RELATIF AU TUTORAT ET AU STATUT DES TUTEURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
Aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
Chèque cadeaux
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
congés supplémentaires ancienneté et ponts
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
Prime annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 30/06/2021
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 29/11/2022
Avenant n°1 - accord durée et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 29/11/2022
avenant n°1 accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 04/02/2025
ACCORD RELATIF AUX AUTORISATIONS D'ABSENCES REMUNEREES
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 11/08/2026
AVENANT N°2 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 23/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME CARBURANT
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS DE LORIENT RESEAUX POUR L EMPLOI 09/09/2026
ACCORD RELATIF A LA DURÉE DES MANDATS ÉLUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU PAYS MESSIN 21/09/2020
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Mission Locale du Pays Messin 30/01/2020
Accord d'entreprise catégoriel relatif à la mise en place d'un compte Epargne Temps pour les salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise Mission Locale du Pays Messin 18/03/2020
Accord de report des élections CSE et de prorogation des mandats des élus CSE en place
ACCORD

Accord d'entreprise Mission Locale du Pays messin 04/03/2020
Accord portant sur la rémunération 2020
ACCORD

Accord d'entreprise mission locale d'insertion des jeunes du bassin de Thau 23/01/2024
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT