Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 05/04/2022
protocole d'accord de prorogation du mandat des élu.e.s au Conseil d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 27/06/2022
AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES ELU.E.S AU CONSEIL D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 18/11/2022
Avenant révision N°3 Accord TT Forfait 010722
AVENANT

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 27/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 20/03/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 06/05/2025
Avenant accord collectif relatif à la mise en place du régime frais médicaux du 1er octobre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 10/06/2025
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au Conseil d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 26/02/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 17/12/2024
Avenant de révision n°6 à l'accord collectif du 27 novembre 2008 relatif à la grille des métiers
AVENANT

Accord d'entreprise MEDECINS DU MONDE 22/12/2025
Classification professionnelle Avenant de révision n°7 à l'Accord collectif du 27 novembre 2008 relatif à la grille des métiers
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE MEDIAPOLE DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2018 NAO
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 29/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE TEMPORAIRE SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DES COLLABORATEURS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A LA PANDEMIE COVID-19 DE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 02/12/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 VALANT AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 22/11/2021
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 30/11/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022 VALANT AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 09/11/2023
ACCORD-CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 13/12/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2023 VALANT AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2018 (Application 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 20/12/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 VALANT AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTRERPISE DU 12 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPOLE 19/02/2026
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 VALANT AVENANT N°8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2018 (APPLICATION 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise Medecins du Monde 20/12/2023
Avenant de révision n°5 à l'accord collectif du 27 novembre 2008 relatif à la grille des métiers
AVENANT