Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 19/04/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 28/12/2022
Accord relatif à la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 03/06/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au Siège
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE VAROISE DE PREVENTION 08/07/2020
ACCORD CDII
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 26/10/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 26/10/2022
ACCORD FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 26/10/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 17/10/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 19/10/2023
RECRUTEMENT ET EVOLUTION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 19/10/2023
Refonte des précédents négociations suite à la fusion accords
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 14/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DOUCE ET DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE AVENIRS 21/07/2025
AVENANT N 1 A L ACCORD D ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 05/01/2021
l’Avenant n°1 sur l’accord d’entreprise relatif aux congés payés et la mise en place d’un complément d’indemnisation au bénéfice des salariés de LSI suite aux conséquences du COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 16/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et mise en place de compléments d'indemnisation au bénéfice des salariés de LSI suite aux conséquences sur LSI du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 01/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES ET MISE EN PLACE DE COMPLEMENT D'INDEMNISATION AU BENEFICE DES SALARIES DE LSI SUITE AUX CONSEQUENCES DU COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 01/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NUMERO 2 RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES ET MISE EN PLACE DE CONTREPARTIES AU BENEFICES DES SALARIES DE LSI
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 27/04/2022
PROTOCOLE D'AVENANT RELATIF A L'ACCORD SENIOR
AVENANT

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 27/04/2022
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A L EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LILLE SUD INSERTION 30/04/2026
avenant de prorogation de la période de négociation suite à la dénonciation d'un accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise LIMOUSINE SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE 10/12/2025
AVENANT N°5 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LINKIAA 27/04/2022
Accord relatif au télétravail au sein de Linkiaa
ACCORD

Accord d'entreprise LINKIAA 16/12/2022
Accord relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise LINKO 29/06/2023
Accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LINKO 19/12/2023
Convention collective d'entreprise
ACCORD