Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 03/09/2021
Accord relatif à la mise en place du vote par internet pour les élections professionnelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 03/09/2021
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL UES « PETITS FRERES DES PAUVRES »
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 03/09/2021
Accord relatif au nombre et périmètre des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'UES "Petits Frères des Pauvres"
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 21/04/2022
Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 26/05/2023
Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 15/12/2023
Accord d'étape et de méthode Métiers et Fonctions
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 26/02/2024
Forfait réduit en jours pour les salariés non cadres de l'action Solitud'Ecoute
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 14/06/2024
Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 12/04/2024
Accord SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 12/09/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 18/12/2019
accord relatif à la négociation sur l'égalité hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 11/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 10/02/2020
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 25/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 25/01/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 30/08/2024
Accord d'entreprise relatif au maintien de salaire en cas d'arrêt de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 11/09/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 29/06/2022
ACCORD DE CLASSIFICATION ET DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 09/12/2022
Accord relatif à l'anticipation du terme des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 20/12/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de l'association nationale des Restaurants du coeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 15/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 11/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR 20/03/2025
Accord instituant une Prime de Partage de la Valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESTAURANTS DU COEUR DE GIRONDE 28/04/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD