Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 12/05/2023
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 17/11/2023
ACCORD MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/12/2023
Prime Compensatrice du Ségur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 04/06/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 29/11/2024
Avenant accord prime orthophoniste
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 29/11/2024
Accord prime kinésithérapeute
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 29/11/2024
Avenant accord modalités de décompte, acquisition, et prise de congés
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 20/12/2024
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 20/12/2024
Accord de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 28/01/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 04/06/2024
Avenant accord dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 22/03/2024
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 28/01/2025
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 25/06/2025
accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 25/10/2025
Progression ancienneté dans le cadre parental d'éducation total
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 19/11/2025
MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 19/11/2025
RELATIF AUX SEJOURS ET TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 12/03/2026
REMPLACEMENT INOPINE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 12/03/2026
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/07/2026
Un accord sur rémunération complément SMIC et grilles au-delà de 28 ans
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/07/2026
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/07/2026
Un avenant 2 d'accord relatif à l'attribution d'une prime orthophoniste
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/07/2026
Un avenant d'accord à l'attribution d'une prime kinésithérapeute du 29 novembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 19/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD