Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH 19/12/2025
Harmonisation du statut collectif - Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH 08/01/2026
Un Accord en faveur de la Qualité de Vie et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE GERMENOY 17/03/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise LES AMIS DE GERMENOY 09/06/2022
Avenant n°2 portant prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail signé en date du 01/07/2021
AVENANT

Accord d'entreprise LES AMIS DE GERMENOY SIEGE ADMINISTRATIF 01/07/2021
Avenant n°1 portant renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES AMIS DES ENFANTS DU MONDE 04/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS POUR INITIATION PROD INSERT 29/01/2026
Un Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTIERS DU PAY MARTEGAL 07/03/2022
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTIERS DU PAY MARTEGAL 11/05/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTIERS DU PAYS MARTEGAL 24/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle homme - femme
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 03/05/2018
accord d eméthode sur la négociation collective 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 03/05/2018
avenant 1 accord entreprise 9/11/2016 : cycle heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 20/11/2017
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 20/11/2017
Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 03/05/2018
prorogation mandat IRP
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 14/02/2019
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 17/05/2018
avenant 3 accord du 9/11/2016 : temps infirmier, expérimentation sur 3 établissements
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 11/04/2019
Attribution de la médaille d'honneur du travailet prime associée
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 11/04/2019
Avenant à l'accord d'entrprise du 9 novembre 2016 relatif à l'organisation de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 09/05/2019
Accord d'entreprise du 9 mai 2019 don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 23/05/2019
Avenant accord entreprise du 9 novembre 2016 temps de travail quotidien de 10h
AVENANT

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 12/09/2019
Accord de méthode sur la négociation collective - second semestre
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 27/12/2019
Règles conventionnelles applicables aux Cités Cantaliennes de l'Automne
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 10/09/2021
AVENANT AUX REGLES CONVENTIONNELLES APPLICABLES
AVENANT