Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
LA PASSERELLE
Accord d'entreprise LA PASSERELLE 27/11/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
LA POPULAIRE
Accord d'entreprise LA POPULAIRE 05/10/2018
accord d'entreprise relatif au temps modulé
ACCORD
Accord d'entreprise LA POPULAIRE 13/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
LA QUINCAILLERIE SOLIDAIRE DES BRICOS DU COEUR
Accord d'entreprise LA QUINCAILLERIE SOLIDAIRE DES BRICOS DU COEUR 16/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA QUINCAILLERIE LES BRICOS DU COEUR
ACCORD
LA REGIE DU PAYS DE MEAUX
Accord d'entreprise LA REGIE DU PAYS DE MEAUX 11/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
LA RESSOURCE AAA
Accord d'entreprise LA RESSOURCE AAA 10/03/2026
HORAIRES VARIABLES
ACCORD
LA VIE AU GRAND AIR
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 13/06/2018
Droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 20/11/2018
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION RELATIVE AUX CSE
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 15/01/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre de la mise en place des CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 21/01/2020
Accord de méthode pour la mise en oeuvre de l'agenda social
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 04/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES POUR NECESSITE DE SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 23/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES POUR NECESSITE DE SERVICE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 26/05/2023
Avenant de prorogation de l'accord relatif au dialogue social
AVENANT
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 29/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES POUR NECESSITE DE SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE AU GRAND AIR 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES POUR NECESSITE DE SERVICE
ACCORD
LE CENTRE DE LA LANDE
Accord d'entreprise LE CENTRE DE LA LANDE 22/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE CENTRE SOCIAL LES 4 VENTS
Accord d'entreprise LE CENTRE SOCIAL LES 4 VENTS 01/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DES POINTS DE COMPETENCE
ACCORD
LE FOYER DE CACHAN
Accord d'entreprise LE FOYER DE CACHAN 28/11/2025
Protocole d'accord salarial au titre de l'année
ACCORD
LE FOYER DE CACHAN (Durée Travail & Congés Payés)
Accord d'entreprise LE FOYER DE CACHAN (Durée Travail & Congés Payés) 06/07/2023
Un Accord relatif à la Durée du Travail et aux Congés Payés
ACCORD
LE FOYER DE CACHAN (NAO 2022)
Accord d'entreprise LE FOYER DE CACHAN (NAO 2022) 29/11/2022
PROTOCOLE D ACCORD SALARIAL AU TITRE DE L ANNEE 2022
ACCORD
LE FOYER DE CACHAN (NAO 2025)
Accord d'entreprise LE FOYER DE CACHAN (NAO 2025) 28/11/2024
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE au titre de l'année 2025
ACCORD
LE FOYER DE CHARITE
Accord d'entreprise LE FOYER DE CHARITE 21/12/2022
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOI DANS LA FONDATION FOYER DE CHARITE
ACCORD
LE GUE
Accord d'entreprise LE GUE 10/10/2025
ACCORDS D ENTREPRISE
ACCORD
LE JARDIN DU CHAYRAN
Accord d'entreprise LE JARDIN DU CHAYRAN 02/12/2024
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD
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