Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
LE LIEN
Accord d'entreprise LE LIEN 22/10/2021
ACCOR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LE LIEN 14/09/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LE LIEN 14/09/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE LIEN 14/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
LE LUPPACHHOFF LA CLE DES CHAMPS
Accord d'entreprise LE LUPPACHHOFF LA CLE DES CHAMPS 30/03/2021
Accord entreprise pour la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LE PAIN DE L'AMITIE
Accord d'entreprise LE PAIN DE L'AMITIE 09/10/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
LE PLANNING FAMILIAL 84
Accord d'entreprise LE PLANNING FAMILIAL 84 02/03/2019
Accord d'établissement PF 84
ACCORD
LE PONT
Accord d'entreprise LE PONT 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 06/12/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 28/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LE PONT 29/06/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LE PONT 29/09/2020
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 09/12/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LE PONT 11/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre des licenciements et au dispositif de volontariat à la procédure de licenciement
ACCORD
LE TAF
Accord d'entreprise LE TAF 05/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU REMBOURSEMENT FORFAITAIRE DES FRAIS DE REPAS
ACCORD
LE VAL DE SOURNIA
Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NAO - PRIME TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 15/01/2024
Avenant portant reconduction de l'accord d'entreprise du 15/07/2022 relatif au versement d'une prime pour compenser la non attribution des indemnités Ségur 1 et Laforcade
AVENANT
LE VALDOCCO
Accord d'entreprise LE VALDOCCO 06/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise LE VALDOCCO 12/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
LE VILLAGE DE FRANCOIS
Accord d'entreprise LE VILLAGE DE FRANCOIS 26/10/2020
FORFAIT JOUR
ACCORD
LEP PRIVE JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise LEP PRIVE JEANNE D'ARC 10/11/2022
NAO LYCEE PROFESSIONNEL COGNACQ JAY 2022
ACCORD
LES ACTEURS SOLIDAIRES EN MARCHE
Accord d'entreprise LES ACTEURS SOLIDAIRES EN MARCHE 29/05/2026
Accord collectif d'Entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
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