Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 12/09/2017
ACCORD POUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 12/09/2017
ACCORD POUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 14/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 05/11/2018
Prorogation des mandats des DP des élus du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 04/02/2020
Avenant accord sur la mise en place et fonctionnement du CSE du 01/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 18/05/2021
Revalorisation du coefficient minimum
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE 13/04/2023
Accord relatif aux primes liées au transfert
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISETRE 17/11/2023
Avenant accord d'entreprise de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 02/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 RELATIF A LA REMUNERATION ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 13/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 09/11/2018
Un accord relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 05/03/2019
UN ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 25/06/2019
un accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 03/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des représentants des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 27/05/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 21/07/2020
Un accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 18/12/2020
Négociation Annuelle Obligtoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 21/04/2021
un Protocole d'accord Mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/12/2021
Un Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 15/12/2021
Accord Décompte, acquisition et prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 02/11/2021
Accord d'entreprise sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 16/12/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 09/11/2022
PRIME COMPENSATRICE DU SEGUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE 16/12/2022
Accord relatif à l'attribution d'une prime orthophoniste
ACCORD