Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 19/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 22/03/2024
Accord d’entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique (CSE))
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 12/04/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 03/05/2024
Avenant de révision de l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique Association Les PEP Loire Dômes Allier
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 23/09/2024
Accord d’entreprise de méthode : Thématiques de négociation et calendrier
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 22/10/2024
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un régime collectif obligatoire de prise en charge des frais de santé Association Les PEP Loire Dômes Allier
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 17/12/2024
Accord d’entreprise de substitution relatif à la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 10/12/2024
Accord d’entreprise de substitution relatif aux congés spécifiques et au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 03/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 11/02/2025
Accord d’entreprise de substitution et de NAO relatif à la durée et à l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 11/03/2025
Accord d’entreprise de substitution relatif au télétravail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 11/02/2025
Accord d’entreprise de substitution et de NAO relatif à la durée et à l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 10/04/2025
Avenant N°1 à l’accord d’entreprise de méthode : Thématiques de négociation et calendrier Association Les PEP Loire Dômes Allier
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 10/06/2025
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 29/01/2026
Avenant N°2 à l’accord d’entreprise de méthode : Thématiques de négociation et calendrier Association Les PEP Loire Dômes Allier
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP LOIRE DOMES ALLIER 17/03/2026
Accord d’entreprise relatif à la qualité de vie au travail, la lutte contre les discriminations, le harcèlement moral, sexuel et les violences sexuelles et sexistes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 22/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 22/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS AU BENEFICE D'UN AUTRE SALARIE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 21/06/2018
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LES PETITS FRERRES DES PAUVRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 15/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 19/05/2021
Avenant n°1 Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LES PETITS FRERES DES PAUVRES 19/05/2021
PV d'accord - UES Petits Frères des Pauvres- Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Les PEP 62 12/12/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Les PEP 62 12/12/2023
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Les PEP 62 13/12/2023
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD