Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 21/12/2021
Accord relatif à l'instauration d'un dispositif de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 21/12/2021
Projet accord relatif à la réorganisation de l'équipe technique
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 21/12/2021
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 22/09/2022
accord d'entreprise portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres élus
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 02/12/2022
Accords relatif au CSE, ses commissions et aux représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 14/03/2023
Accord de méthode NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 28/03/2018
Indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 28/03/2018
Prorogation des mandats DUP/CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 13/11/2017
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 23/11/2018
Avenant N°1 Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 30/04/2019
Prorogation des mandats des membres des DUP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 01/10/2020
Versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 19/05/2021
Egalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 29/10/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 21/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Révision 1
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 24/03/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et au périmètre du comité social et économique unique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 24/03/2023
Accord d'entreprise relatif au périmètre du comité social et économique unique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 24/03/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 24/03/2023
Accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 21/09/2023
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 21/02/2025
Accord de méthode Négociations Annuelles Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS 76 23/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Les Compagnons du Voyages 18/12/2023
Accord relatif a la négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Les entreprises pour la Cité 06/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD