Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
JURALLIANCE
Accord d'entreprise JURALLIANCE 27/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNÉE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise JURALLIANCE 04/09/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, la qualité de vie au travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2025
ACCORD
Juralliance Arbois
Accord d'entreprise Juralliance Arbois 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REORGANISATION DE L'ETABLISSEMENT MECS ACCUEIL ET SOLEL DE MESNAY
ACCORD
L ECLAIRCIE
Accord d'entreprise L ECLAIRCIE 14/06/2019
Accord concernant les négociation obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise L ECLAIRCIE 28/11/2019
Accord complémentaire à la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion
ACCORD
L ESSOR
Accord d'entreprise L ESSOR 15/12/2020
Un Accord d'Entreprise Suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise L ESSOR 28/11/2022
Accord d'entreprise suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise L ESSOR 19/06/2024
Accord de mise en place d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD
L'APES
Accord d'entreprise L'APES 04/01/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise L'APES 20/12/2024
Avenant n2 à l'accord Frais de santé 20 12 2024
AVENANT
Accord d'entreprise L'APES 20/12/2024
Avenant n2 à l'accord Prévoyance
AVENANT
L'ATELIER DE PENELOPE
Accord d'entreprise L'ATELIER DE PENELOPE 06/04/2022
Accord d'association portant sur le calcul des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
L'AUTRE REGARD
Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 31/05/2022
Accord d'entreprise concernant la mise en place d'une 6ème semaine de congés payés.
ACCORD
Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 18/01/2023
Accord d'entreprise conernant le Titre III de l'avenant 182 de la convention collective Eclat intitulé : Evolution de la rémunération
ACCORD
L'Association territoriale des PEP Grand Oise
Accord d'entreprise L'Association territoriale des PEP Grand Oise 12/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 17/12/2015 sur l'aménagement du temps de travail relatif au décompte des absences
AVENANT
L'ECLAIRCIE
Accord d'entreprise L'ECLAIRCIE 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
L'ENFANCE CATALANE
Accord d'entreprise L'ENFANCE CATALANE 03/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE ET SUBROGATION EN CAS D'ARRET MALADIE
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENFANCE CATALANE 15/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENFANCE CATALANE 16/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
L'ENFANT BLEU
Accord d'entreprise L'ENFANT BLEU 28/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION L'ENFANT BLEU
ACCORD
L'ESSOR
Accord d'entreprise L'ESSOR 15/02/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus de L'ESSOR
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESSOR 06/09/2018
Accord relatif à la mise en place des comites sociaux économiques au sein de L'ESSOR et L'ESSOR Formation
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESSOR 12/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD
L'ETOILE DU BERGER
Accord d'entreprise L'ETOILE DU BERGER 23/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
LA BOITE D'A COTE
Accord d'entreprise LA BOITE D'A COTE 19/12/2024
Stipulations relatives aux forfaits jours
ACCORD
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