Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES
Accord d'entreprise INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES 03/07/2019
Prorogation de l'accord relatif au dispositif d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES 28/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité des emplois au sein de l'IGeSA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES 28/11/2019
Avenant de prorogation relatif à l'accord d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES 29/01/2020
Accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION GESTION SOCIALE DES ARMEES 28/01/2020
relevé de décision relatif à une prime de fin de saison dans les établissements familiaux
ACCORD
INSTUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Accord d'entreprise INSTUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 07/10/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ASTREINTE
ACCORD
INTERCOMMUNALE SANTE SANTE MENTALE E
Accord d'entreprise INTERCOMMUNALE SANTE SANTE MENTALE E 21/03/2019
Compte épargne temps
ACCORD
INTERCPTS DU CHER (INTERCPTS 18)
Accord d'entreprise INTERCPTS DU CHER (INTERCPTS 18) 01/02/2026
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMPLITUDE HORAIRE
ACCORD
INTERLOGEMENT 93
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 20/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 21/02/2019
Un accord sur l'octroi de jours de congés exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 09/06/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime annuelle aux salariés d'Interlogement93 pour l'année 2020 et modalités d'application
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 22/10/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 22/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 11/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021 - Procès verbal - Interlogement93
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 15/03/2022
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle en 2022 - Interlogement93
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 14/11/2022
Accord sur le périmètre d'application des critères d'ordre de licenciements collectifs pour motif économique
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 09/01/2023
PV NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 04/04/2023
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle en 2023 en application des dispositions relatives à la prime partage de la valeur PPV
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 19/06/2023
ACCORD RELATIF A L’EXPERIMENTATION D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU POLE MISE A L’ABRI
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 14/06/2024
Avenant accord expérimentation d'une nouvelle organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 06/11/2024
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif à l'expérimentation d'une nouvelle organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 20/12/2024
PV NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 06/06/2025
accord relatif à l'organisation du temps de travail des équipes postées continues ou semi-continues du pôle mise à l'abri
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT 93 18/06/2026
Accord prime de partage de valeur ajoutée
ACCORD
INTERLOGEMENT93
Accord d'entreprise INTERLOGEMENT93 21/02/2023
Avenant à l'accord de méthode sur la prolongation du délai de survie relatif au temps de travail
AVENANT
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