Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ENTREPRISE ET DE L'INNOVATION SOCIALE 14/12/2023
PROCES VERBAL NEGOCIATON ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ENTREPRISE ET DE L'INNOVATION SOCIALE 13/12/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ENTREPRISE ET DE L'INNOVATION SOCIALE 12/12/2025
Durée du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION APPUI INITIAT DEVELOP 16/12/2020
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION APPUI INITIAT DEVELOP 12/07/2022
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO MOTRICE 12/07/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE AR ZONJ 19/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE AR ZONJ 06/11/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L'INTEGRATION ET LE SOIN 24/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES MONTEURS D'ATELIERS DES ESAT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L'INTÉGRATION ET LE SOIN 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L'INTÉGRATION ET LE SOIN 16/12/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 06/12/2017
PROJET ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 26/06/2018
Accord relatif au dispositif d'astreinte : prorogation de 6 mois de l'accord
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 26/06/2018
Relevé de décision relatif aux veilleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 07/10/2020
ACCORD RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 20/03/2024
Accord relatif au télétravail à l'Igesa
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 30/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS ME FARE LA ROCHE GUYON
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 18/02/2025
Accord relatif au télétravail à Igesa
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 18/02/2025
Relevé de décision relatif aux modes d'organisation du travail par secteur d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 18/02/2025
Accord relatif aux dispositifs d'organisation du travail à Igesa
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 21/06/2024
RELEVE DE DECISION RELATIF À l’INSTAURATION D’UNE PRIME DE PRODUCTIVITE POUR LA FILIERE EVENEMENTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 21/06/2024
RELEVE DE DECISION RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PRIME DE COOPTATION DANS LES EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 21/06/2024
RELEVE DE DECISIONS DANS LE CADRE DE LA RÉVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 21/06/2024
Relevé de décision relatif à l'intégration d'une possibilité de renouvellement de la période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise Institut pour la Socialisation, l'Intégration et le Soin 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD