Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise INTERM'AIDE 14/12/2021
Accord d'entreprise de l'Unité Economique et Sociale Interm'Aide constituant le Pôle Interm'Aide
ACCORD

Accord d'entreprise INTERM'AIDE 14/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation du temps de travail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise INTERM'AIDE 10/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INTERM'AIDE 06/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INTERV SOCIAL CONS INTERENTR PAYS ADOU 22/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INTERV SOCIAL CONS INTERENTR PAYS ADOUR 22/03/2019
Accord collectif Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INTERV SOCIAL CONS INTERENTR PAYS ADOUR 15/12/2020
accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERV SOCIAL CONS INTERENTR PAYS ADOUR 07/06/2022
Accord sur la grille salariale et avantages sociaux ISCIPA
ACCORD

Accord d'entreprise IPSIS 09/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise IPSIS 09/12/2020
PV D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IREPS NOUVELLE AQUITAINE 01/03/2019
Accord entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle d epouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS - MESSIDOR 16/03/2021
accord collectif relatif à l'organisation du travail et autres mesures
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS - MESSIDOR 08/07/2021
avenant n°1 à l'accord collectif su 16 mars 2021 relatif à l'organisation du travail et autres mesures
AVENANT

Accord d'entreprise IRIS - MESSIDOR 18/10/2022
accord collectif du 18 octobre 2022 de transposition des accords Ségur et prime d'attractivité pour les salariés exclus de ces accords
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS - MESSIDOR 31/01/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif du 16 mars 2021 relatif à l'organisation du travail et autres mesures
AVENANT

Accord d'entreprise IRIS MESSIDOR 24/05/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif du 18 octobre 2022 de transposition des accords Ségur et prime d'attractivité des salaires exclus de ces accords
AVENANT

Accord d'entreprise IRIS MESSIDOR 19/12/2023
Avenant N°2 à l'accord collectif du 18 octobre 2022 de transposition des accords Ségur et prime d'attractivité des salaires exclus de ces accords
AVENANT

Accord d'entreprise ISOFACULTE - CHEVAL NATURE & SANTE 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE COMPLETANT LES DISPOSITIONS ISSUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU SPORT (IDCC 2511) RELATIVES AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU COMMINGES 29/04/2024
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU COMMINGES 29/04/2024
PERIODE REFERENCE CONGES PAYES CET
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU RICOTIER 01/12/2023
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU RICOTIER 01/12/2023
Accord relatif a la periode de references des conges payes et la mise en place d'un CET
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU VOLVESTRE 01/12/2023
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU VOLVESTRE 01/12/2023
PERIODE REFERENCE CONGES PAYES ET CET
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de CSEE et d'un CSEC
ACCORD