Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 22/03/2019
Accord prime exceptionnelle mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 24/09/2019
ANNEXE 11 A L'ACCORD AGREE DU 15 FEVRIER 1999 AU SEIN DE LA FONDATION JEUNESSE FEU VERT PERSONNEL L'ESPACE DYNAMIQUE D'INSERTION, LE TIPI
AVENANT

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 27/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 12/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 03/02/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE FEU VERT 17/05/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 18/05/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/11/2018
Accord d'entreprise sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/11/2018
Protocole d'accord de négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage des valeurs ajoutés et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qua
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux thèmes et à la périodicité des NAO et consultations du CE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 07/03/2019
Accord d'entreprise sur la détermination des modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 16/03/2020
Accord d'entreprise sur les dispositions particulières de gestion du personnel dans le cadre de l'épidémie de coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 20/07/2020
accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 22/12/2021
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/12/2021
ACCORD A DURÉE DÉTERMINÉE PORTANT SUR LES MODALITÉS DES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) ET SUR LES MODALITÉS DE RECOURS A L’EXPERTISE
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 25/05/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'adaptation du calendrier, de la périodicité, des thèmes et des modalités des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 23/11/2022
l’avenant n°2 de révision de l’accord d’entreprise sur la base de données économiques sociales et environnementales du 23 novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise JURALLIANCE 30/12/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'association Juralliance
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 10/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE INDETERMINÉE RELATIF AU CONTRAT À DURÉE DETERMINÉE À OBJET DÉFINI
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 12/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DETERMINÉE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION JURALLIANCE
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 12/07/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L’ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 11/10/2024
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise JURALLIANCE 27/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DETERMINÉE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION JURALLIANCE
ACCORD