Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
LA BOITE ENSEMBLE BATISSONS L'EMPLOI
Accord d'entreprise LA BOITE ENSEMBLE BATISSONS L'EMPLOI 26/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE ENSEMBLE BATISSONS L'EMPLOI 09/02/2026
Accord relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOITE ENSEMBLE BATISSONS L'EMPLOI 13/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LA CIMADE
Accord d'entreprise LA CIMADE 09/11/2023
Avenant modificatif n°4 en date du 9 novembre 2023 à l'accord collectif de La Cimade en date du 15 mars 2017
AVENANT
Accord d'entreprise LA CIMADE 09/11/2023
Accord sur le télétravail en date du 9 novembre 2023
ACCORD
LA CLE
Accord d'entreprise LA CLE 11/03/2024
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLE 25/09/2024
accord pré-électoral
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLE 21/03/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail au sein du service d'aide à domicile
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLE 09/05/2025
Accord égalité professionnelle homme/femme
ACCORD
LA FABRIQUE DU LIEN SOCIAL CHRISTIANE FAURE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DU LIEN SOCIAL CHRISTIANE FAURE 15/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de fofaits jours annuels
ACCORD
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DU LIEN SOCIAL CHRISTIANE FAURE 21/05/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait jours signé le 03/06/2025
ACCORD
LA HALTE
Accord d'entreprise LA HALTE 03/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE PAUSE JOURNALIERE
ACCORD
LA MAISON DE L AIDE A LA VIE
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 02/11/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 02/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 21/05/2019
ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 06/12/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 06/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 10/12/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 17/12/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
LA MAISON DE L'EMPLOI DE LILLE LOMME HELLEMMES
Accord d'entreprise LA MAISON DE L'EMPLOI DE LILLE LOMME HELLEMMES 19/03/2021
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
LA MAISON DU CANAL - REGIE DE QUARTIER PARIS 10
Accord d'entreprise LA MAISON DU CANAL - REGIE DE QUARTIER PARIS 10 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA MAISON DU CANAL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CANAL - REGIE DE QUARTIER PARIS 10 06/02/2023
ANNEXE N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN DATE DU 16 DECEMBRE 2019 RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
AVENANT
La Passerelle
Accord d'entreprise La Passerelle 01/12/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
AVENANT
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