Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise IGESA 27/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pur les élections professionnelles 2023 des membres des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 28/09/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise IGESA 29/11/2022
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissements et du CSE Central d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 24/01/2023
Accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 21/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 21/03/2023
Relevé de décision relatif à l'indemnité d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 21/03/2023
Relevé de décision relatif à l'instauration d'une prime de cooptation dans les EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 13/06/2023
Accord relatif à l'application des critères d'ordre de licenciement économique au niveau de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 13/06/2023
Accord relatif à l'application des critères d'ordre de licenciement économique au niveau de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 19/10/2023
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA 24/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité des emplois au sein d'Igesa
ACCORD

Accord d'entreprise IGESA INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 19/10/2023
ACCORD RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise IME LEOPOLD BELLAN LA SAPINIERE 15/12/2021
Accord relatif à la prime transport au sein de l'IME La Sapinière au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMPACT-H 26/04/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IMPACT-H 08/04/2024
Avenant n°1 à l'accord sur le télétravail signé le 26/04/2023
AVENANT

Accord d'entreprise IMPACT-H 18/12/2024
Accord portant simplification de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise INALTA 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux moyens de fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise INALTA 10/03/2023
Avenant de révision accord collectif d'entreprise relatif à la constitution et aux modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise INALTA 23/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mobilité interne (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise INALTA 15/03/2024
Procès verbal NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INALTA 21/06/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 31 mai 2012
AVENANT

Accord d'entreprise INALTA 18/10/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INALTA 21/03/2025
Procès verbal NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Inalta 12/06/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux moyens de fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise Inalta 08/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la formation professionnelle (GEPP)
ACCORD