Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
HADAR-HAD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 27/02/2026
Garantie Frais de Santé
AVENANT
Accord d'entreprise HADAR-HAD 10/10/2024
Semaine des Quatre Jours
ACCORD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 25/06/2025
Garantie Frais de Santé
ACCORD
HALTE 33
Accord d'entreprise HALTE 33 05/07/2019
accord d'entreprise NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise HALTE 33 15/12/2021
AVENANT N°1 - REMUNERATION DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
HANDESTAU AU COEUR DE L HANDICAP
Accord d'entreprise HANDESTAU AU COEUR DE L HANDICAP 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HANDESTAU AU COEUR DE L HANDICAP 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE TELETRAVAIL
ACCORD
HANDI LYON RHONE
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 19/10/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 20/09/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 20/09/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
HANDICAP'ANJOU
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 22/12/2017
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 24/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 09/01/2019
accord de méthode de négociation sur la mise en plalce du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 17/06/2021
Accord collectif e faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 21/06/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 01/09/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 04/07/2024
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 19/09/2025
Accord concernant le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 12/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise HANDICAP'ANJOU 10/09/2026
Recours au contrat à durée déterminée à objet défini (CDD-OD)
ACCORD
HANDIPRO 31
Accord d'entreprise HANDIPRO 31 20/12/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIPRO 31 17/12/2024
Accord collectif sur le télétravail 2025-2027
ACCORD
Accord d'entreprise HANDIPRO 31 29/11/2024
Accord d’entreprise en faveur de l’intégration et du maintien dans l’emploi des seniors et des personnes en situation de handicap
ACCORD
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