Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 27/03/2024
Accord relatif aux périodes probatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS JEUNESSE 30/04/2018
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS JEUNESSE 03/07/2020
ACCORD 'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACHAT DANS LE CADRE DES CONDITIONS DE TRAVAIL LIEES A L'EPIDEMIE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS JEUNESSE 17/11/2022
Avenant à l’accord CSE datant du 30/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 24/10/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 10/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux remboursements de frais médicaux du 12/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 10/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance collectif du 12/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 28/05/2025
Avenant à l'accord mobilité douce au sein du Gapas
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 28/05/2025
Modalités d'attribution et versement de la prime décentralisée CC51
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 19/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CLINIQUE DE CHAMPAGNE 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORATNT SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CHAMPAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE SERVICE D'ACCES AUX SOINS DES YVELINES 22/06/2023
ACCORD ENTREPRISE SAS 78 SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANTE ESCALE LOIR ET CHER 24/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE GALILE 09/09/2021
accord relatif aux modalités d'attribution de la prime decentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE GALILE 13/10/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPRATION MEDICO SOCIALE SESSAD DI 86 17/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE LA SANTE DE LA COTE DE GRANIT ROSE 25/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement annuel du temps de travail et modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 05/07/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 06/02/2020
Avenant de révision n°2 de l'accord d'entreprise du 7 juin 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail révisé par avenant du 21/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 14/06/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 05/07/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE, des représentants de proximité et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 21/11/2018
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 7 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 22/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 19/06/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 5 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 26/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXPRESSION ET A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DU GAP
ACCORD