Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 23/01/2023
Accord d'entreprise GAP relatif au Comité Social et Economique du 23 janvier 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 02/03/2023
Avenant de révision du 02 mars 2023 à l'accord d'entreprise du 26 avril 2021 relatif à l'expression et à l'exercice du droit syndical au sein du GAP
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 02/03/2023
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire du 02 mars 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 28/03/2023
Accord d'entreprise du 28 mars 2023 relatif au télétravail au GAP
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES 28/03/2023
Accord d'entreprise du 28 mars 2023 relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences au GAP
ACCORD
GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES (GAP)
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES (GAP) 06/12/2018
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
GRT DE COOP SOCIALE ET MEDICO SOC
Accord d'entreprise GRT DE COOP SOCIALE ET MEDICO SOC 18/06/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise GRT DE COOP SOCIALE ET MEDICO SOC 18/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise GRT DE COOP SOCIALE ET MEDICO SOC 26/02/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
HABITAT ALTERNATIF SOCIAL
Accord d'entreprise HABITAT ALTERNATIF SOCIAL 13/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale H/F
ACCORD
HABITAT PLURIEL
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 23/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 03/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 06/02/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 21/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL LE PARTAGE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 23/02/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGAE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 26/01/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 01/06/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 07/04/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
HADAR-HAD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 06/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF à l'Egalité Professionnelle Hommes / Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 05/05/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 14/05/2020 - 30/06/2020
ACCORD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 25/05/2023
Télétravail 08/06/2023 - 07/06/2025
ACCORD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 01/12/2023
Temps de Travail et Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise HADAR-HAD 01/12/2023
Régime de l'Astreinte Téléphonique du Service Médical HAD
ACCORD
Accord d'entreprise HADAR-HAD 02/06/2025
Renouvellement de l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise HADAR-HAD 16/09/2025
Renouvellement de l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'HADAR
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas