Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
GCSMS S.I.A.O. 35
Accord d'entreprise GCSMS S.I.A.O. 35 26/04/2024
Avenant n°1
AVENANT
GCSMS 115-SIAO 88
Accord d'entreprise GCSMS 115-SIAO 88 13/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GCSMS CENTRE GERONTOLOGIQUE DU ROUSSILLON
Accord d'entreprise GCSMS CENTRE GERONTOLOGIQUE DU ROUSSILLON 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME DE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE (CCN51)
ACCORD
GCSMS SIAO 76
Accord d'entreprise GCSMS SIAO 76 16/11/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
GCSMS SIAO HAUTS DE SEINE
Accord d'entreprise GCSMS SIAO HAUTS DE SEINE 25/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD
GCSMS UN CHEZ SOI D'ABORD ROUEN METRO
Accord d'entreprise GCSMS UN CHEZ SOI D'ABORD ROUEN METRO 15/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GCSMS UN CHEZ SOI D'ABORD ROUEN METRO 01/06/2025
Accord d'entreprise pour le GCSMS un Chez Soi D'abord relatif à la prise en charge partielle du délai de carence en cas d'arrêt maladie
ACCORD
GCSMS UN CHEZ SOI D'ABORD-METROPOLE DE LYON
Accord d'entreprise GCSMS UN CHEZ SOI D'ABORD-METROPOLE DE LYON 16/12/2024
Accord collectif relatif au comité social et économique
ACCORD
GEDHIF
Accord d'entreprise GEDHIF 16/10/2017
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 13/09/2018
MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DU GEDHIF
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 13/09/2018
MOYENS ET FONCTIONNEMENT CSE ET DIALOGUE SOCIAL AU GEDHIF
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 04/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 29/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS ET AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATION ET AUX NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 16/10/2020
Accord collectif relatif à la durée l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 14/06/2021
accord relatif au droit d expression
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 27/07/2021
MISE EN PLACE DU TELETRAVIL
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 15/11/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la méthode de négociations et aux NAO
AVENANT
Accord d'entreprise GEDHIF 14/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 01/03/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise GEDHIF 27/07/2021
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 23/05/2022
AVENANT NUMERO 5 A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS ET AUX NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 04/07/2022
Avenant n°2 : Accord collectif relatif a la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise GEDHIF 13/06/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 03/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
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