Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FOYER DE JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIRE 26/09/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année dans le cadre d'une consultation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER JEUNES EDUCATION POPULAIRE 26/09/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail quotidien dans le cadre d'une consultation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER JEUNES EDUCATION POPULAIRE 26/09/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année dans le cadre de la consultation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VICTIMES 78 - SOS VICTIMES 78 19/05/2025
Accord d’entreprise relatif au versement de l’indemnité Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VICTIMES CHARENTE 09/02/2026
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES 09/11/2017
CONVENTION DU 07 JUIN 1991 MODIFIEE PAR AVENANTS DES 12 DECEMBRE 1996 ET 09 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES (Accord relatif à l'organisation du temps de travail) 17/12/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES (Accord relatif à la gestion du temps, le droit à la deconnexion et à l'équilibre vie prof vie perso) 17/12/2021
Accord relatif à la gestion du temps, le droit à la deconnexion et à l'équilibre vie prof vie perso
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES (Egalité Prof H-F - Accord) 25/05/2022
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES (NAO 2021) 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE VOLONTAIRES (NAO 2022) 30/09/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRIP INSERTION 29/09/2020
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 26/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ALISE ET CADA
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 08/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DES CSE DE GAMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 08/02/2024
ACCORD DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 08/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 30/04/2025
PV accords renégociation accords ISSUE
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 07/11/2024
Action Social - PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 17/07/2025
Accord d'entreprise pour l'emploi des séniors mise en place de la retraite progresssive
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 17/07/2025
Accord pour la mise en place du télétravail au sein de l'association Gammes
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 13/04/2026
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 14/04/2026
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GARROS SERVICES REGIE DE QUARTIER 16/06/2023
Prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GCS GALILE 25/06/2019
Accord d'entreprise conclu avec des élus du personnel relatif à la mise en place de l'individualisation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise GCSM UN CHEZ SOI D'ABORD 01/09/2022
UN ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD