Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 25/09/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 05/12/2025
Protocole d'accord de sortie de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 09/12/2025
Protocole d'accord de sortie de conflit - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 26/01/2026
Avenant n°2 à l'accord de méthode relatif à la mise en oeuvre d'une démarche QVCT.pdf
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/05/2026
Avenant numéro 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de la VAE collective
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 23/04/2026
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2024-2026
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 31/08/2026
Accord d'entreprise portant sur la mobilité durable 2026-2030
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 14/04/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de l'indemnité mensuelle Conseil Départemental du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 05/05/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'attribution d'un repos compensateur aux personnes intervenant dans un délai bref
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 08/09/2022
accord collectif relatif au vote dématérialisé par internet pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 03/11/2022
Accord collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 03/11/2022
AVENANT n°3 à l’accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des Représentants de Proximité
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 01/12/2022
Accord collectif relatif aux rémunérations des Agents/Ouvriers de production des Entreprises Adaptées
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 20/06/2023
Accord collectif dit de transition dans le cadre de la fusion-absorption de l’Association de Gestion de l’IME du Grand Besançon au sein de la Fondation Pluriel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 18/04/2024
Un accord relatif à la QVCT et L'égalité professionnelle hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 18/04/2024
Un accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 02/05/2024
Un accord relatif au télétravail régulier ou occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 02/05/2024
Un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 02/05/2024
Un accord relatif au don de jours de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 12/12/2024
Avt N°1 prise en charge des repas salariés
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 12/12/2024
Accord indemnité polyhandicap en fonctionnement continu
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 12/12/2024
Accord Indemnité exceptionnelle 2024_EA
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 13/02/2025
Accord méthode négociation des EA
ACCORD