Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON 12/01/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON 27/11/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A LA REPRISE D'AMICALEMENT VOTRE PAR LA FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON 12/12/2023
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON 17/12/2019
Accord Collectif d'Entreprise - Négociation Collective Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 03/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 11/12/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de la Fondation PERCE NEIGE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Fondation Perce-Neige
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 09/12/2021
Avenant N°2 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de la Fondation PERCE NEIGE signé le 11 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 21/08/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une base de données économiques, sociales, syndicales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 05/06/2024
Qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 05/12/2024
Prévention des facteurs de risque professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 26/03/2025
Accord d’entreprise sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 08/04/2025
Accord d’entreprise relatif à la reconnaissance d’une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 06/05/2025
Accord d’entreprise relatif à la gestion des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 07/11/2017
Prime décentralisée 2018-modalités d'attribution et la périodicité de versement
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 04/12/2017
Accord sur l'articulation entre vie privée et vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 07/11/2017
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 05/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 08/10/2019
Accord d'entreprise portant sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 25/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 29/09/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation PERCE NEIGE 12/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise Fondation Père Favron 20/03/2020
Accord de mise en place du comité social et économique central
ACCORD