Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 29/01/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/11/2022
AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 03/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE ET DU CSEC DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/11/2022
ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE PRIME FORFAITAIRE DITE D'"EXTENSION DU SEGUR" AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 12/01/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DROIT D'EXPRESSION AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 12/01/2024
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 21/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/06/2022
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME GRAND AGE AU SEIN DES FOYERS D'ACCUEIL MEDICALISES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/04/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/07/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/07/2024
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY-SOUS-BOIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 06/03/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D'UNE "PRIME TRANSPORT" AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY SOUS BOIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/12/2024
AVENANT DE PROROGATION L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN DU 26 FEVRIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ESAT L'ETINCELLE ET FOYER L'ETINCELLE LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 16/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 13/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMMENAGEMENT DU TRAVAIL AU SEIN DE LA RESIDENCE MEDICALISEE POUR PERSONNES AGEES LEOPOLD BELLAN DE BOIS COLOMBES
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 17/01/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES DITES "GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN AU TITRE DES ANNEES 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ARCHITECTURE, AU CONTENU ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/04/2024
Accord d'établissement relatif à la mise en oeuvre d'une "prime transport" au bénéfice des salariés du FAM Léopold Bellan de Monchy St Eloi et du SSIAD Hygie Santé de Lacroix St Ouen
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/09/2023
Accord d etablissement relatif à la prime transport au sein du FAM Léopold Bellan de Monchy St Eloi et du SSIAD Hygie Sante de Lacroix St Ouen
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Leopold Bellan de Monchy St Eloi
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/12/2025
Avenant n° 1 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 27/01/2026
Avenant à l'avenant n° 1 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville
AVENANT