Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 17/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/01/2019
AVENANT 1 AU PROTOCOLE PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DE L'INSTANCE REGROUPEE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 27/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE N° 2 RELATIF A LA METHODE DE TRAVAIL ET DE NEGOCIATION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE AUGUSTIN GROSSELIN, DU CENTRE MEDICAL DE PHONIATRIE ET DE S
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 04/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU SECTEUR DE LA SURDITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 27/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 27/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 12/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES AUTORISATIONS D'ABSENCE POUR SOIGNER UN ENFANT MALADE ET AUX MODALITES DE POSE DE CONGES D'ANCIENNETE AU SEIN DES ETABLISSEMENT DONT LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE EST LA CCN DU 15 MARS 1966
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 24/09/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA METHODE DE TRAVAIL ET DE NEGOCIATION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'AMSAD ET PRESENCE A DOMICILE LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 19/12/2019
Accord relatif à la prime transport au sein du CMPSI
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/11/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ONCP LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 13/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Léopold Bellan de Monchy Saint Eloi
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 12/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 22/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Leopold Bellan de Monchy St Eloi et d Hygie Sante de Lacroix Saint Ouen
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/11/2021
ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/10/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 19/10/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 19/10/2022
ACCORD PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 26/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE "PRIME TRANSPORT" AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU PRIME TRANSPORT AU SEIN DES ETABLISSEMENTS HANDICAP ADULTE LEOPOLD BELLAN DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/07/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD