Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/02/2026
Avenant 2 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/12/2024
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE "PRIME GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 24/05/2026
Accord relatif à la prime carburant au sein du Pôle Médico Educatif Léopold Bellan d'Eure et Loir
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 14/05/2024
Avenant à l'accord collectif d'établissement relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression du 15 mars 2012
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 07/07/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une "Prime carburant" au bénéfice des salariés de l'Hôpital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont-en-Vexin
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/09/2025
Accord d’établissement relatif à la mise en œuvre d’une « prime carburant » au bénéfice des salariés du Pôle médico-social Léopold Bellan de Compiègne et Monchy-Saint-Eloi
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/08/2026
Accord relatif à la prime carburant au sein du Pôle Autonomie Léopold Bellan du Chinonais
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN (Droit syndical et représentant du personnel)
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN (Droit syndical et représentant du personnel) 08/07/2024
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité Social et Economique de la Maison Léopold Bellan de Fontenay sous Bois
ACCORD
FONDATION MASSE TREVIDY
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 27/05/2019
Un Accord relatif à l'indemnisation kilométrique pour trajets Domicile-Travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 07/08/2018
un Accord portant sur l'utilisation du CITS 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 21/09/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion des temps de travail, de repos et de congés au sein de la Fondation Massé Trévidy
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 25/09/2019
Un Accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 25/11/2019
Accord visant à favoriser le don de sang
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY 25/11/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de repos en fin de carrière
ACCORD
FONDATION MASSE TREVIDY - SIEGE SOCIAL
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY - SIEGE SOCIAL 10/11/2020
Un Avenant Accord Indemnisation kilométrique pour les trajets domicil-travail/ Travail-Domicile forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION MASSE TREVIDY - SIEGE SOCIAL 05/11/2020
Avenant Accord collectif sur le CSE
AVENANT
FONDATION NANTES UNIVERSITE
Accord d'entreprise FONDATION NANTES UNIVERSITE 02/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 20/02/2024
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 26/03/2024
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation au Comité Social et Economique du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 18/04/2024
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2024 du Comité Social et Economique de la Fondation Normandie Générations
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 13/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 26/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 04/12/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Fondation MSF
Accord d'entreprise Fondation MSF 19/12/2025
NAO2026
ACCORD
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Faites le premier pas