Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 24/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 24/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX AFFICHAGES OBLIGATOIRES SUR LE SITE INTERNET DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 18/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 04/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MÉTHODE ET LES MOYENS DE LA NÉGOCIATION SUR LES CONGÉS EXCEPTIONNELS DITS « TRIMESTRIELS »
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 29/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 19/11/2021
Accord d'entreprise portant sur la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 09/03/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/03/2022
Accord d'entreprise portant sur l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 16/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/10/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 28/03/2022
Accord d'entreprise portant sur l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 16/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 13/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 13/11/2023
Accord d'entreprise à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 13/11/2023
Accord d'entreprise portant sur la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 11/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la VAE collective
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime pour les personnels dits "exclus du Ségur"
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 25/03/2024
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux congé payés acquis lors de périodes de maladie
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 16/08/2022
Accord sur l'articulation entre vie privée et vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 16/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 16/08/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 01/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la revalorisation salariale dite "Prime Ségur-Alignement"
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERE FAVRON 25/09/2025
Avenant 1 à l'accord d'entreprise portant sur la subrogation
AVENANT