Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 11/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place de l'indemnité "polyhandicap en fonctionnement continu"
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 25/09/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 11/09/2025
Avt n°4 à accord mise en place et fonctionnement CSE et RP
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 11/09/2025
Accord collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 11/12/2025
Accord collectif relatif au statut collectif des salariés des entreprises adaptées
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 07/05/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au statut collectif des entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 24/09/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PLURIEL 09/07/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place de l'indemnité "polyhandicap en fonctionnement continu" et extension ségur 2
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION RAOUL FOLLEREAU 04/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DE REVISION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS NATIONAL D’ASSURANCE FORMATION DE L’INDUSTRIE HOTELIERE OPCA DE L'HOTELLERIE DE LA RESTAURATIO 13/11/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ORGANISATION DE REUNIONS D'ECHANGES AVEC LES ANCIENNES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE 22/02/2022
Accord du 22/02/2022 portant révision du périmètre de l'unité économique et sociale (UES) regroupant les associations de l'espace Rachi
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES 30/04/2024
ACCORD COLLECTIF DUREE DU TRAVAIL FORUM REFUGIES
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES 19/02/2025
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES 19/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES 01/10/2025
Accord de méthode Négociations périodiques obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES 16/09/2026
Accord de méthode Négociations périodiques obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 30/07/2018
ACCORD CONSTITUTION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 02/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 26/03/2019
Accord sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 30/07/2020
accord collectif sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 04/03/2022
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 28/03/2022
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique de l'association Forum Réfugiés
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 03/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 27/09/2022
ACCORD DE METHODE NEGOCIATTIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER DE CACHAN (NAO 2023-2024) 28/11/2023
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD