Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
GEDHIF
Accord d'entreprise GEDHIF 30/08/2022
Accord d'Entreprise relatif aux Moyens et Fonctionnements du Comité Social et Economique et au Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 15/06/2023
AVENANT N°3 A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE L4 MENAGEMENT ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 26/06/2023
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 10/07/2023
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise GEDHIF 10/07/2026
Accord relatif à la gestion des emplois et parcours professionnels
AVENANT
Accord d'entreprise GEDHIF 10/07/2026
Un Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
AVENANT
GEPIM
Accord d'entreprise GEPIM 21/06/2019
Accord entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD
GERONTOLOGIE ONCOLOGIE SOINS PALLIATIFS
Accord d'entreprise GERONTOLOGIE ONCOLOGIE SOINS PALLIATIFS 21/02/2019
accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Gospel
ACCORD
GERONTOPOLE NORMANDIE
Accord d'entreprise GERONTOPOLE NORMANDIE 18/12/2025
LE TELETRAVAIL, LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS, LE RECOURS AU CONTRATS SPECIAUX ET LES PRIMES EXCEPTIONNELLES
ACCORD
GIRPPAD
Accord d'entreprise GIRPPAD 11/02/2025
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GIRPPAD 11/02/2025
Accord relatif au forfait jour
ACCORD
GPE RECHERCHE ACTION JEUNES ADOS RUE 9
Accord d'entreprise GPE RECHERCHE ACTION JEUNES ADOS RUE 9 01/03/2019
Accord collectifsur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
GRENOBLE ALPES INITIATIVE ACTIVE
Accord d'entreprise GRENOBLE ALPES INITIATIVE ACTIVE 27/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise GRENOBLE ALPES INITIATIVE ACTIVE 05/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/04/21 RELATIF AU FORFAIT DE MOBILITE DURABLE
AVENANT
Accord d'entreprise GRENOBLE ALPES INITIATIVE ACTIVE 12/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
GROUP RELATION EMPLOI FORMATION BRETAGNE
Accord d'entreprise GROUP RELATION EMPLOI FORMATION BRETAGNE 18/10/2022
Un Accord de Méthode dans le Cadre des Négociations d'un Accord relatif au Statut Collectif au Sein du GREF Bretangne
ACCORD
Accord d'entreprise GROUP RELATION EMPLOI FORMATION BRETAGNE 15/06/2023
NAO 2023
ACCORD
GROUPE MSA - SA - UES
Accord d'entreprise GROUPE MSA - SA - UES 05/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 29/06/2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT CONCLU AVEC DES ÉLUS DU PERSONNEL PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC MODULATION INDIVIDUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 14/12/2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT CONCLU AVEC DES ÉLUS DU PERSONNEL PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS POUR LES NON CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 16/11/2022
Accord portant sur le versement des éléments de salarie au-delà de 12 mois de rémunération annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 07/07/2023
Accord relatif à l'adhésion à la complémentaire santé obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 14/03/2024
ACCORD RELATIF À LA PRORATISATION DU TEMPS DE PRÉSENCE POUR LE CALCUL DES PRIMES ET DES ÉLÉMENTS DE SALAIRES DÉFINIS AU-DELÀ DE 12 MOIS DE RÉMUNÉRATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE D EMPLOIS NOUVEAUX 14/03/2024
Accord maintien de salaire en cas d'arrêt maladie (révision)
ACCORD
Gérontopole Seine Estuaire Normandie
Accord d'entreprise Gérontopole Seine Estuaire Normandie 03/07/2020
Accord collectif sur l'instauration du forfait annuel en jours
ACCORD
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