Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 28/06/2019
Avenant n°1 à l'accord d'UES relatif au vote électronique du 5 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 31/07/2019
Accord d'UES relatif à la fixation des établissements distincts aux Comités Sociaux et Economiques d'établissements UES Fondation Diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 09/09/2019
Accord d'UES relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements et à la mise en place des représentants de proximité - UES Fondation Diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 14/11/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie et de Santé au Travail - UES Fondation Diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 10/02/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution et de verseement de la prime décentralisée au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 10/02/2020
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat UES Fondation Diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 07/05/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée 2020 du 10 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 29/10/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée du 10 février 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 15/04/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 17/03/2022
Accord relatif aux rémunérations et au temps de travail (NAO) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 23/12/2021
Avenant de révision à l'accord relatif à la qualité de vie et de santé au travail du 14/11/2019
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 18/07/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 06/01/2023
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 04/09/2023
accord relatif à la fixation des établissements distincts pour la mise en place des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 21/05/2024
Accord relatif à la prime décentralisée dans le cadres des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 10/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 18/02/2026
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (NAO) pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DON BOSCO - PROVINCE DE PARIS 27/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE DES CADRES AUTONOMES DE LA FONDATION DON BOSCO - PROVINCE DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPIT PARIS- HOPIT FRANCE 01/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION HOPIT PARIS- HOPIT FRANCE 26/09/2024
Accord entreprise relatif aux jours de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 25/09/2017
AVENANT N° 1 - ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER AVRIL 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 25/09/2017
AVENANT N° 1 - ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER AVRIL 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 25/09/2017
AVENANT N° 2 AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DES CRECHES DU 1ER SEPTEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 25/09/2017
AVENANT N° 2 AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DES CRECHES DU 1ER SEPTEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 05/02/2018
AVENANT N° 3 AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DES CRECHES DU 1ER SEPTEMBRE 2013
AVENANT