Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en bois

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (56 accords)

ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 02/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET SUR L'ENSEMBLE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 26/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 12/07/2019
Un accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 09/09/2019
Un Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 02/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET SUR L'ENSEMBLE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION 09/09/2019
UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

BARBARIE

Accord d'entreprise BARBARIE 15/03/2019
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 2000
AVENANT

CADUS

Accord d'entreprise CADUS 19/03/2018
accord d'entreprise relatif à forfait jour sur l'année
ACCORD

CADUS SAS

Accord d'entreprise CADUS SAS 04/12/2017
Un accord d'entreprise
ACCORD

CAP'EMBAL

Accord d'entreprise CAP'EMBAL 07/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CF EMBAL

Accord d'entreprise CF EMBAL 09/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

CHENE BOIS

Accord d'entreprise CHENE BOIS 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés conclu dans le cadre de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

EMBALSACE

Accord d'entreprise EMBALSACE 28/11/2017
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALSACE 13/12/2018
NAO 2018 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise EMBALSACE 16/12/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire
ACCORD

EUROCABLE

Accord d'entreprise EUROCABLE 26/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

EUROCABLE SAS

Accord d'entreprise EUROCABLE SAS 19/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCABLE SAS 20/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCABLE SAS 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

FRANCEPAL

Accord d'entreprise FRANCEPAL 14/03/2019
Accord entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

GCA SUPPLY PACKING

Accord d'entreprise GCA SUPPLY PACKING 13/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société GCA SUPPLY PACKING
ACCORD

Accord d'entreprise GCA SUPPLY PACKING 24/07/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES D'INFORMATION CONSULATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE L'ENTREPRISE EFFECTUEE EN 2020 AU TITRE DE L'ANNEE 2019 ET AU DEROULEMENT DE L'EXPERTISE
ACCORD

GUILBAULT-CESBRON

Accord d'entreprise GUILBAULT-CESBRON 30/01/2019
ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

IDEA EMBALLAGE

Accord d'entreprise IDEA EMBALLAGE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 UES IDEA EMBALLAGE / IDEA EMBALLAGE NORD & PV OUVERTURE NEGOCIATION PORTANT SUR ECART DE REMU ENTRE FMES & HMES
ACCORD

Accord d'entreprise IDEA EMBALLAGE 10/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS LIES A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise IDEA EMBALLAGE 27/03/2020
Accord dérogatoire aux dispositions en matière d'aménagement du temps de travail comportant des mesures d'adaptation à la pandémie du virus COVID-19
ACCORD

IDEA EMBALLAGE NORD

Accord d'entreprise IDEA EMBALLAGE NORD 22/02/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

JOSSO SAS

Accord d'entreprise JOSSO SAS 21/11/2019
Accord sur le travail de nuit - Avenant n°1
AVENANT

MERRAIN INTERNATIONAL SAS

Accord d'entreprise MERRAIN INTERNATIONAL SAS 02/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

PEINETTI SEQUOIA PALETTES

Accord d'entreprise PEINETTI SEQUOIA PALETTES 28/05/2018
Fixation du contingent d'heures supplémentaires et instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PEINETTI SEQUOIA PALETTES 28/05/2018
Fixation du contingent d'heures supplémentaires et instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

PERE FRERES

Accord d'entreprise PERE FRERES 27/03/2020
Accord relatif à la fixation et au délai des congés payés
ACCORD

RABUEL SAS

Accord d'entreprise RABUEL SAS 11/06/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RABUEL SAS 15/04/2020
ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPES
ACCORD

Accord d'entreprise RABUEL SAS 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES
ACCORD

SAMSON BRETAGNE ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise SAMSON BRETAGNE ENVIRONNEMENT 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAMSON EMBALLAGES PLANCOET

Accord d'entreprise SAMSON EMBALLAGES PLANCOET 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SCIERIE KOCHER

Accord d'entreprise SCIERIE KOCHER 13/05/2020
VERSEMENT D'UNE 2ème PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SEQUOIA PALETTES LOIRE & FOREZ

Accord d'entreprise SEQUOIA PALETTES LOIRE & FOREZ 15/11/2018
Accord Collectif relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires et à l'instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE CIBEM

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE CIBEM 01/07/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019 - SNC
ACCORD

SOCIETE SEGUIN MOREAU ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise SOCIETE SEGUIN MOREAU ET COMPAGNIE 25/04/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

SOFLOG

Accord d'entreprise SOFLOG 14/06/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 de la société SOFLOG
ACCORD

Accord d'entreprise SOFLOG 30/05/2018
Accord relatif à ma mise en place de la journée de solidarité en 2018 au sein de la société SOFLOG
ACCORD

TONNELERIE RADOUX

Accord d'entreprise TONNELERIE RADOUX 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TONNELERIE RADOUX 07/02/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Tonnellerie Radoux
ACCORD

Accord d'entreprise TONNELERIE RADOUX 07/05/2020
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise d'aménagement du temp de travail du 1er avril 2000
AVENANT

TONNELLERIE ALLARY

Accord d'entreprise TONNELLERIE ALLARY 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

TONNELLERIE BOSSUET SARL

Accord d'entreprise TONNELLERIE BOSSUET SARL 05/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DE L'ELECTION DU CSE
ACCORD

TONNELLERIE DE FRANCE

Accord d'entreprise TONNELLERIE DE FRANCE 02/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

TONNELLERIE DEMPTOS

Accord d'entreprise TONNELLERIE DEMPTOS 07/10/2019
Modification de l'accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

TONNELLERIE ROUSSEAU PERE ET FILS

Accord d'entreprise TONNELLERIE ROUSSEAU PERE ET FILS 22/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES LIEES AU COVID 19
ACCORD

TONNELLERIE TARANSAUD

Accord d'entreprise TONNELLERIE TARANSAUD 30/09/2019
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TONNELLERIE TARANSAUD 18/10/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU

Accord d'entreprise TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU 27/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU 16/10/2018
Accord collectif relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU 16/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE QUALITE/PRODUCTIVITE DU DEPARTEMENT PRODUCTION
ACCORD