Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en bois

Accord d'entreprise ADAM 03/03/2023
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité au sein d’ADAM
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 26/11/2021
un Accord de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 15/09/2022
Modalités de décompte, d'acquisition et de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 09/12/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 09/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES, CONDITIONS DE TRAVAIL, ET SUR L'ENSEMBLE DES NEGOCIATIONS S'IMPOSANT A L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 07/12/2023
Avenant accord d'entreprise de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADGAP 25/01/2024
Protocole d'acccord mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 25/01/2024
Négociations annuelle obligatoire sur les salaires, les conditions de travail, et sur l'ensemble des négociations s'imposant à l'association - Protocole accord année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP 25/11/2022
Un Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP-TILDE 12/01/2026
Accord collectif ADGAP portant révision de l'accord d'entreprise ADGAP relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 30 juin 1999
ACCORD

Accord d'entreprise ADGAP-TILDE 12/01/2026
Accord collectif ADGAP-TILDE portant substitution du statut collectif applicable au sein de TILDE
ACCORD

Accord d'entreprise APROBOIS SCOP SA 22/05/2023
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT ET DE WEEK-END
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 02/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET SUR L'ENSEMBLE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 02/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET SUR L'ENSEMBLE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 26/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 12/07/2019
Un accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTIO 09/09/2019
Un Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION 09/09/2019
UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION 30/07/2020
Un accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION DES ATELIERS DE PRODUCTION 14/11/2024
Avenant accord congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION DES ATELIERS DE PRODUCTION 14/11/2024
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION DES ATELIERS DE PRODUCTION 30/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCALE ACCORD ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION ADGAP 02/07/2020
Un accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BARBARIE 15/03/2019
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 21 décembre 2000
AVENANT