Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 10/06/2024
Accord collectif de l'UES COS relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 02/06/2024
Avenant a l'accord collectif relatif a la mise en place d'une prime de cooptation
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DE ROTHSCHILD 19/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA FONDATION DE ROTHSCHILD
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE ROTHSCHILD 12/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA FONDATION DE ROTHSCHILD
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSE DE REUILLY 04/09/2023
accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSE DE REUILLY 07/11/2023
accord relatif aux modalités de fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSE DE REUILLY 20/11/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 24/05/2019
Avenant n°2 à l'accord d'UES relatif à la fixation des établissements distincts du 29 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 25/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 : TEMPS DE TRAVAIL REMUNERATION PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 10/12/2018
Accord d'UES d'adaptation de la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 11/12/2018
Accord relatif à la NAO 2018 portant sur l'Egalité Professionnelle F-H et la Qualite Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 18/02/2019
Accord d'UES relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 07/03/2019
Accord d'UES portant sur le versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 29/03/2019
Accord de substitution relatif aux assistants familaiux du service d'accueil familial- UES Fondation Diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 29/03/2019
Accord relatif à la NAO 2019 portant sur le temps de travil, la rémunération et le partage de la valeur ajoutée- UES Fondation diaconesses de Reuilly
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DIACONESSES DE REUILLY 28/06/2019
Accord d'UES relatif à la prorogation de la subrogation des indemnités journalières
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 19/10/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 06/01/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 09/01/2023
Accord relatif à l'organisation des élections CSE dans les établissements de l'UES COS
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 01/07/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 01/07/2022
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 02/05/2022
Accord d'entreprise portant sur les durées maximales du travail en cas de circonstances exceptionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 02/05/2022
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 01/07/2022
Accord d'entreprise sur les jours COS
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation COS Alexandre Glasberg 09/11/2023
Avenant n°1 à l'accord UES COS portant sur le contingent d'heures supplémentaires
AVENANT