Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
HORIZON AMITIE
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 23/04/2020
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 07/05/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 29/05/2020
Second avenant à l'accord mis en place sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 06/11/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 07/04/2021
Accord teletravail
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 11/05/2021
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise portant sur le teletravail mai 2021
AVENANT
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 13/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
HORS LA RUE
Accord d'entreprise HORS LA RUE 21/07/2023
Accords d'Entreprise - Association Hors la Rue
ACCORD
Accord d'entreprise HORS LA RUE 24/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise de Juillet 2023
AVENANT
HOVIA
Accord d'entreprise HOVIA 15/02/2024
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise HOVIA 15/02/2024
Avenant à l'accord relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise HOVIA 15/02/2024
avenant à l'accord de mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise HOVIA 06/05/2024
Accord de moyens pour les délégués syndicaux pour la durée du mandat 2024/2028
ACCORD
HUB DE LA REUSSITE
Accord d'entreprise HUB DE LA REUSSITE 27/11/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISAT
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISAT 22/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISAT 22/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATIO ANUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN 21/11/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) 25/11/2025
l’Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle Femmes/Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) 25/11/2025
Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle de partage de la valeur en faveur des salariés de l’association
ACCORD
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) 25/11/2025
Accord collectif relatif au versement de l’indemnité kilométrique forfait mobilités durables au bénéfice des salariés de l’association
ACCORD
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) 03/12/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L'INTÉGRATION ET LE SOIN)
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L'INTÉGRATION ET LE SOIN) 21/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION, L'INTÉGRATION ET LE SOIN)
Accord d'entreprise I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION, L'INTÉGRATION ET LE SOIN) 12/12/2018
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD
ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER)
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 17/09/2021
Accord relatif à l'organisation du télétravail du 31 janvier 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ICA SANTE 64 (INFORMER,CORDONNER,ANIMER) 13/01/2022
Accord relatif aux indemnités kilométriques
ACCORD
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